PV du 25 septembre 2021

PROCES VERBAL DU : 25 septembre 2021

HEURE DEBUT :

14h00

HEURE FIN :

15h00

LIEU OU MOYEN DE REUNION :

EDL 38 rue d'Aubuisson 31000 Toulouse

TYPE DE REUNION :

AGE

NOMBRE DE PARTICIPANTS :

11

QUORUM ATTEINT :

Oui

COMPTE RENDU ET DECISIONS :

-          Ouverture de la XX^ème Assemblée Générale, Extraordinaire.

-          Membres Actifs présents ou représentés et ayant droit de vote (cotisation payée) :

·         7,11,12,40,58,62,69,70 et 75.

·         76 représenté par 69.

·         77 représenté par 7

-          Radiation administrative (membres actifs n’ayant pas cotisés depuis 365 jours) :  

·         61.

-          Suspension le temps de l’AG du membre actif  (unanimité du Bureau) : 

·         71.

-          Modification de l’Article 16 des Statuts : Modification des Textes de Droit Interne

Les modifications des termes dans l’article 16 des Statuts entrainent les modifications des mêmes termes dans les articles 17 et 18 des Statuts, dans les articles 5,8,9 et 12 du RI et les articles premier, 9, 10 et 11 de l’Annexe 5.

-          Insertion de l’Article 21 des Statuts : Sauvegarde

L’insertion de l’Article 21 des Statuts après l’Article 20 des Statuts entraine la modification ordinale de l’article qui suit, qui devient ainsi l’Article 22 des Statuts.

-          Modification de l’Article 22 des Statuts : Dissolution

-          Modification de l’Article 10 des Statuts : Bureau 

-          Modification de l’Article 11 des Statuts : Vérificateur du Bureau

-          Insertion de l’Article 11 du RI : Dissolution

(Sous réserve de l’insertion de l’article 21 des Statuts)

L’insertion de l’Article 11 du RI après l’Article 10 du RI entraine la modification ordinale des articles qui suivent, les articles 11 à 14 du RI devenant les articles 12 à 15 du RI.

-          Modification de l’Article 4 du RI : Bureau

(Sous réserve de la modification de l’Article 10 des Statuts)

-          Modification de l’Article 2 de L’Annexe 3 : Définition pour les votes

-          Modification de l’Article 3 de L’Annexe 3 : Modalités relatives à toutes les Réunions

-          Modification de l’Article 5 de L’Annexe 3 : Élections

-          Modification de l’Article 6 de L’Annexe 3 : Majorités requises pour les Décisions et pour les modifications de Textes de Droit Interne

-          Elections au Bureau (si candidatures aux postes non pourvus) :

·         Lucas Martin : élection au poste d’Animateur de la Commission Juridique, deux abstentions, neuf voix pour, élu à la majorité absolue.

-          Clôture de la XX^ème Assemblée Générale, Extraordinaire, à 15h00  .