Réunion Extraordinaire du Bureau
Catégorie
Autres
Date
2021-09-25 15:15 - 15:30
Lieu
EDL 38 rue d'Aubuisson 31000 Toulouse
Pièce-jointe
Pass Sanitaire Obligatoire !
Nous profiterons de la présence de l'ensemble des Membres Actifs présents, représentés ou en visioconférence pour effectuer cette réunion extraordinaire du Bureau
Modification de l’Annexe 5 :
Validation nécessitant les 2/3 (si Article 16 Statuts adopté, pour partie):
Article 4 : Archives
Validation nécessitant les 2/3 :
Article 5 : Tenue des Comptes
Validation nécessitant les 2/3 (si Article 10 Statuts adopté, pour partie, et Article 3 de l’A3 adopté):
Article 6 : Convocations Assemblées Générales
Validation nécessitant les 2/3 :
Article 8 : Procès-Verbaux et Relevés de Décisions
Toutes les Dates
- 2021-09-25 15:15 - 15:30